Mentions Légales

Le Sarment d’Or

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1. Éditeur du site

Le site www.lesarmentdor.com est édité par :

Le Sarment d’Or
Forme juridique :   SARL
Capital social : 10 000€
Siège social : 4 rue du Cerf
Code postal  : 68340 Riquewihr

Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Colmar sous le numéro 933 955 643 R.C.S. Colmar
Numéro SIRET :  93395564300012
Numéro de TVA intracommunautaire :  FR19933955643

Téléphone :  0310065106
Adresse e-mail : contact@lesarmentdor.com

Directeur de la publication :  Martin Stricker


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Infomaniak Network SA
Forme juridique : Société anonyme (SA)
Siège social :  Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 40
Site internet : https://www.infomaniak.com


3. Conception et réalisation du site

Conception graphique et identité visuelle : Anna Kouchniroff
https://www.annakouchniroff.fr

Développement et intégration : AlsaDev
www.alsadev.fr /  contact@alsadev.fr


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.lesarmentdor.com,  incluant, de façon non limitative, les textes, images, photographies, illustrations, logos, icônes, graphismes, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Le Sarment d’Or, sauf mentions contraires.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


5. Responsabilité

Le Sarment d’Or s’efforce de fournir sur le site www.lesarmentdor.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.